Mes démarches
Retrouvez ici un accès direct aux principaux documents et pages utiles à vos démarches administratives
Pièces d’identité (Passeports, CNI) :
- Informations utiles : Carte nationale d’identité – Passeports
- Démarches administratives et prise de rendez-vous : cliquez-ici
Véhicule :
Préfecture : note sur les modalités d’accueil des ressortissants étrangers
État civil :
- Acte de naissance sans filiation
- Acte de naissance avec filiation – pour vous-même
- Acte de naissance avec filiation – pour une autre personne
- Acte de mariage
- Acte de décès
- Déclaration de naissance
- Mariages
- Cérémonie de célébration de noces d’or ou de diamant
- PACS (Pacte Civil de Solidarité)
- Parrainage civil
- Déclaration de décès
- Extraits d’actes de décès
- Duplicata de livret de famille
- Certification matérielle de signature
- Certificat de vie commune (concubinage)
Élections :
- Carte électorale
- Élections politiques
- Élections des délégués du personnel
- Demande d’extrait de casier judiciaire
- Carte d’assuré social
- Papiers des étrangers en France
- Documents et papiers militaires
- Papiers des anciens combattants
- Légalisation, certification, copie conforme
- Délais de conservation des papiers
Infos pratiques et infos spécifique à Senlis
Affichage Légal
Urbanisme
- Consultation du cadastre
- Le certificat d’urbanisme (CU)
- La déclaration préalable (DP)
- Le permis de construite ou d’aménager (PC / PA)
- Les travaux sur un bâtiment classé au titre des monuments historiques
- Le permis de démolir
- L’autorisation d’enseigne
- La déclaration d’ouverture de chantier
- La déclaration d’achèvement et de conformité des travaux
- La demande d’autoristation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP)
Les fiches-conseil pour réaliser vos travaux
Voirie (Services techniques) :
Propreté, eau, assainissement
Transports
- Horaires et plan du TUS (Transports Urbains Senlisiens)
- Les bus : tous les horaires des liaisons de bus avec Senlis sur www.oisemobilite.fr
Justice
- Service de médiation en mairie avec le CIMO (Centre Interprofessionnel de Médiation de l’Oise)
- Conciliateur de justice en mairie : Salle des Capétiens – Hôtel de ville de Senlis
Enfance
- Inscriptions scolaires
- Restauration scolaire
- Accueil périscolaire & « Mercredis loisirs »
- Accueil de loisir des vacances scolaires
- ACCÈS AU PORTAIL « FAMILLE » (gestion en ligne des activités périscolaires)
- ACCÉS AU PORTAIL « TIPI » (règlement en ligne des frais de périscolaire et de cantine)
- Pass Famille (participation aux frais d’adhésion à une activité extrascolaire dans une association senlisienne)
Petite enfance
- Crèche familiale (assistant(e)s maternel(le)s agréé(e)s par le Conseil Départemental de l’Oise et employées par la ville de Senlis)
- Crèche multi-accueil « Les Berceaux de Brunehaut »
- Haltes-garderies (accueil ponctuel)
Seniors
Social
Ressources humaines
Abonnements et inscriptions sportives
- Centre municipal des sports
- Piscine municipale
- Activités aquatiques municipales
- Pass Famille (participation aux frais d’adhésion à une activité extrascolaire dans une association senlisienne)
Location de salles municipales aux particuliers
Modalités de location des salles
Tarifs communaux
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Tarifs communaux en vigueur
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Associations
- Formulaire de création ou de mise à jour des associations
- Organisation de manifestations
- Publication gratuite dans le magazine municipal lors de la création d’une association Senlisienne
- Location de salles municipales
- Pass Famille (participation aux frais d’adhésion à une activité extrascolaire dans une association senlisienne)
- Demande de publication d’une manifestation à Senlis dans les agendas de la ville
Commerces
- Formulaire de création ou de mise à jour des commerces domiciliés à Senlis
- Publication gratuite dans le magazine municipal lors d’une création de commerce domicilié à Senlis
- Participer aux marchés hebdomadaires de la ville (mardis / vendredis matin)
- Candidater pour le marché de Noël
Entreprises
- Formulaire de création ou de mise à jour des entreprises
- Publication gratuite dans le magazine municipal lors d’une création d’entreprise domiciliée à Senlis
- Consulter les marchés publics publiés par les services municipaux